Marque renouvelée - Marque en vigueur

MERCIER
TURNER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3319559
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/10/2024
MERCIER de TURNER

Présentation de la marque MERCIER

Déposée le 21 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TURNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TURNER domicilié(e) 32 avenue Daniel Mercier - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 803 383 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERCIER arrivera à expiration en date du 21 octobre 2024.

TURNER a également déposé les autres marques suivantes : C EST DIABLEMENT BON , NOVOSPLIT , TURNER , SCIMATIC X6 , LA TRADITION EN PLUS , BIEN FRAIS TOUJOURS PRET , FINIFLEX , POUR CEUX QUI FONT LA DIFFERENCE


TURNER, Société par actions simplifiée - 32 avenue Daniel Mercier - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 434803383


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Renouvellement sans limitation le 20 août 2014 n°2565452 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-20

Inscription le 9 septembre 2015 - Constitution de gage n°653608 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Machines à travailler les cuirs et les peaux, naturels et synthétiques et en particulier ; machines à délainer, dépoiler, écharner, nettoyer, décraser, essorer, sécher, humidifier, battre, découper, refendre, palissonner, remplier, assouplir, mettre au vent, étirer, dérayer, dérider, polir, satiner, finir, teindre, foncer ; machine et machines-outils à travailler les matières souples telles que les caoutchoucs, les matières plastiques, les papiers et les cartons, les matières textiles tissées et non tissées et les lièges ; machines et appareils à mesurer les surfaces et les épaisseurs de produits en feuilles et en particulier des cuirs et des peaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.